Délibérations

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Conseil Municipal du 09 décembre 2024 - Urbanisme : rapport local de suivi de l'artificialisation des sols

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Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 5.2 : Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron : Révision individualisée des attributions de compensation pour deux communes à compter de 2025

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Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 5.2 : Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron : attribution de compensation définitive 2024

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Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 4.2 Budget assainissement : autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent).

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Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 4.2 Budget Assainissement : redevance performance des systèmes d'assainissement collectif

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Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 3.2 : Budget commune : autoristion d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent).

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Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 3.1 : Budget commune : décision modificative 2

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Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 2. Transport scolaire : convention de participation financière

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Délibération du Conseil Municipal du 18 novembre 2024 : 6 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche et Mutuelle Nationale Territoriale : avenant à la convention de participation risque prévoyance - garantie maintien de salaire

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Conseil Municipal du 18 novembre 2024 - Désignation délégués SYDEO

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Conseil Municipal du 18 novembre 2024 - Délibération Communautés de communes Ardèche Rhône Coiron : avenant au protocole d'accord tripartite dans le cadre de l'opération RHI-THIRORI

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Conseil Municipal du 18 novembre 2024 - délibération budget assainissement : tarif assainissement

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