Délibérations

Icône

Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Ressources humaines : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche : avenant à la convention prévoyance garantie maintien de salaire avec la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT).

1 fichier·s 579.65 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Mise à jour du tableau des effectifs

1 fichier·s 652.75 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Ressources humaines : Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche : convention de gestion assurance des risques statutaires

1 fichier·s 578.42 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Salle polyvalente : Convention

1 fichier·s 510.13 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Salle polyvalent : règlement

1 fichier·s 385.33 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Salle polyvalente : Règlement et convention

1 fichier·s 573.78 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Budget commune : autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédetn) - retrait de la délibération du 8 décembre 2025

1 fichier·s 586.00 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 8 décembre 2025 - ADIS - Garantie Le Relais

1 fichier·s 572.04 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 8 décembre 2025 - ADIS garantie La Forge

1 fichier·s 386.28 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 8 décembre 2025 - Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron - attribution de compensation définitive 2025

1 fichier·s 387.01 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 8 décembre 2025 - SDE 07 groupement de commandes

1 fichier·s 482.01 KB
Télécharger
Icône

Conseil Municipal du 8 décembre 2025 - Demande subvention DETR

1 fichier·s 450.33 KB
Télécharger
Retour à la page des catégories