Délibérations

Icône

Délibération du conseil municipal du 19 mai 2026 - Mise à jour du tableau des effectifs

1 fichier·s 543.53 KB
Télécharger
Icône

Délibération du conseil municipal du 19 mai 2026 - Communauté de communes Ardèche Rhôn coiron : adhésion au groupement de commandes pour les marchés d'assurance

1 fichier·s 389.98 KB
Télécharger
Icône

Délibération du conseil municipal du 19 mai 2026 - Travaux chemins forestiers : demande de subvention "Atout Ruralité 07 - Pacte routier" auprès du Département de l'Ardèche

1 fichier·s 310.20 KB
Télécharger
Icône

Délibération du conseil municipal du 19 mai 2026 : Rentrée scolaire 2026-2027 : Règlement et tarifs des services périscolaires

1 fichier·s 715.70 KB
Télécharger
Icône

Délibération du conseil municipal du 19 mai 2026 : Rentrée scolaire 2026-2027 : Règlement et tarifs des services périscolaires

1 fichier·s 394.36 KB
Télécharger
Icône

Délibération du conseil municipal du 19 mai 2026 - CLI de Cruas-Meysse (commission locale d'information auprès du Centre Nucléaire de Production d'Electricité) : Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant

1 fichier·s 238.32 KB
Télécharger
Icône

Délibération du 19 mai 2026 - Commission communale des impôts directs (CCID)

1 fichier·s 395.18 KB
Télécharger
Icône

Délibération du 19 mai 2026 - CCAS : Election des membres du CCAS

1 fichier·s 442.33 KB
Télécharger
Icône

Délibération du 19 mai 2026 - CCAS : fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS

1 fichier·s 252.57 KB
Télécharger
Icône

Délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2026 - Ressources Humaines : Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement

1 fichier·s 263.06 KB
Télécharger
Icône

Délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2026 - Ressources Humaines : Mise à jour du tableau des effectifs

1 fichier·s 521.72 KB
Télécharger
Icône

Conseil municipal du 20 mars 2026 : Délégation du conseil municipal au Maire

1 fichier·s 774.04 KB
Télécharger
Retour à la page des catégories