Délibérations

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Délibération du Conseil Municipal du 11 mars 2026 - Budget Commune : Affectation du résultat 2025

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Délibération du Conseil Municipal du 11 mars 2026 : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche : convention de calcul d'Aide au Retour de l'Emploi (ARE)

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Délibération du Conseil Municipale du 11 mars 2026 - Budget assainissement M 49 : aprobation du compte financier unique 2025

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Délibération du Conseil Municipal du 11 mars 2026 -: Subventions exceptionnelles

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Délibération du Conseil Municipal du 11 mars 2026 :- Budget commune M 57 : Approbation du compte financier unique 2025

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Délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 : Délégation du Conseil Municipal au Maire

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Délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 : Détermination des indemnités de fonction des élus

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Délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2026 : Détermination du nombre d'adjoints

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Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Ressources humaines : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche : avenant à la convention prévoyance garantie maintien de salaire avec la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT).

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Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Mise à jour du tableau des effectifs

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Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Ressources humaines : Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche : convention de gestion assurance des risques statutaires

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Conseil Municipal du 26 janvier 2026 - Salle polyvalente : Convention

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