Conseil Municipal du 14 avril 2025 – Délibération : détermination Taux des Taxes Locales Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :25 avril 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 14 avril 2025 – Délibération : détermination Taux des Taxes Locales
Conseil Municipal du 17 mars 2025 – Délibération : 7 – Création d’emplois non permanents en application de l’article L.332-23.1 du code général de la Fonction Publique Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :9 avril 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 17 mars 2025 – Délibération : 7 – Création d’emplois non permanents en application de l’article L.332-23.1 du code général de la Fonction Publique
Conseil Municipal du 17 mars 2024 : 5 – passage en LED de l’éclairage du stade Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :9 avril 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 17 mars 2024 : 5 – passage en LED de l’éclairage du stade
Conseil Municipal du 09 décembre 2024 – Urbanisme : rapport local de suivi de l’artificialisation des sols Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :7 janvier 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 09 décembre 2024 – Urbanisme : rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 5.2 : Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron : Révision individualisée des attributions de compensation pour deux communes à compter de 2025 Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :19 décembre 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 5.2 : Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron : Révision individualisée des attributions de compensation pour deux communes à compter de 2025
Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 5.2 : Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron : attribution de compensation définitive 2024 Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :19 décembre 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 5.2 : Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron : attribution de compensation définitive 2024
Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 4.2 Budget assainissement : autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent). Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :19 décembre 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 4.2 Budget assainissement : autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).
Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 4.2 Budget Assainissement : redevance performance des systèmes d’assainissement collectif Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :19 décembre 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 4.2 Budget Assainissement : redevance performance des systèmes d’assainissement collectif
Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 3.2 : Budget commune : autoristion d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent). Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :19 décembre 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 3.2 : Budget commune : autoristion d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).
Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 3.1 : Budget commune : décision modificative 2 Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :19 décembre 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 3.1 : Budget commune : décision modificative 2