Délibération du conseil municipal du 25 août 2025 : Mise à jour du tableau des effectifs Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :28 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 25 août 2025 : Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération du conseil municipal du 25 août 2025 : SYDEO : convention portant autorisation de travaux et de création d’une servitude de passage perpétuelle pour des canalisations d’eau potable publiques : Convention Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :28 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 25 août 2025 : SYDEO : convention portant autorisation de travaux et de création d’une servitude de passage perpétuelle pour des canalisations d’eau potable publiques : Convention
Délibération du conseil municipal du 25 août 2025 : SYDEO : convention portant autorisation de travaux et de création d’une servitude de passage perpétuelle pour des canalisations d’eau portable publiques Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :28 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 25 août 2025 : SYDEO : convention portant autorisation de travaux et de création d’une servitude de passage perpétuelle pour des canalisations d’eau portable publiques
Délibération du conseil municipal du 25 août 2025 : délibération déclassement et cession d’un délaissé de voirie communale : PLAN annexé Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :28 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 25 août 2025 : délibération déclassement et cession d’un délaissé de voirie communale : PLAN annexé
Délibération du conseil municipal du 25 août 2025 : Déclassement et cession d’un délaissé de voirie communale Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :28 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 25 août 2025 : Déclassement et cession d’un délaissé de voirie communale
Délibération du conseil municipal du 25 août 2025 : Subvention au collège Alex Mézenc Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :28 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 25 août 2025 : Subvention au collège Alex Mézenc
Délibération du Conseil Municipal du 25 août 2025 : Subvention au collège Albert Mercoyrol Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :28 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du Conseil Municipal du 25 août 2025 : Subvention au collège Albert Mercoyrol
Délibération du CM du 14 avril 2025 : étude de vidéo projection Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du CM du 14 avril 2025 : étude de vidéo projection
Délibération du CM du 17 mars 2025 : Dénomination des parkings Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du CM du 17 mars 2025 : Dénomination des parkings
Délibération du CM du 17 mars 2025 : CNR convention d’occupation du domaine public concédé au profit de la commune de BAIX : Annexe Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du CM du 17 mars 2025 : CNR convention d’occupation du domaine public concédé au profit de la commune de BAIX : Annexe
