Délibération du 18 mars 2024 – Mise en tourisme des quais du Rhône Nord et Sud et aménagement de la Viarhôna dans la traversée de BAIX – phase 2 : attribution des lots Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :26 mars 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 18 mars 2024 – Mise en tourisme des quais du Rhône Nord et Sud et aménagement de la Viarhôna dans la traversée de BAIX – phase 2 : attribution des lots
Délibération du conseil municipal du 15 janvier 2024 – Remboursement réservation de salles Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :23 janvier 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 15 janvier 2024 – Remboursement réservation de salles
Délibération du conseil municipal – Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron : adhésion au groupement de commandes pour la téléphonie mobile Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :19 janvier 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal – Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron : adhésion au groupement de commandes pour la téléphonie mobile
Délibération du conseil municipal du 15 janvier 2024 – Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI) Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :19 janvier 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 15 janvier 2024 – Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)
Délibération du conseil municipal du 15 janvier 2024 – Budget assainissement : tarif assainissement Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :18 janvier 2024 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 15 janvier 2024 – Budget assainissement : tarif assainissement
Délibération du 11 décembre 2023 – Temps et cycles de travail. Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :22 décembre 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 11 décembre 2023 – Temps et cycles de travail.
Délibération du 11 décembre 2023 : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale : Convention de calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE). Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :22 décembre 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 11 décembre 2023 : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale : Convention de calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).
Délibération du 11 décembre 2023 – Ressources Humaines – Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale et Mutuelle Nationale Territoriale : Avenant à la convention de participation risque Prévoyance – garantie maintien de salaire. Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :22 décembre 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 11 décembre 2023 – Ressources Humaines – Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale et Mutuelle Nationale Territoriale : Avenant à la convention de participation risque Prévoyance – garantie maintien de salaire.
Délibération du 11 décembre 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) : Budget Assainissement Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :22 décembre 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 11 décembre 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) : Budget Assainissement
Délibération du 11 décembre 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercicee précédent : Budget commune Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :22 décembre 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 11 décembre 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercicee précédent : Budget commune