Délibération du 18 mars 2024 – Mise en tourisme des quais du Rhône Nord et Sud et aménagement de la Viarhôna dans la traversée de BAIX – phase 2 : attribution des lots

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Délibération du 11 décembre 2023 : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale : Convention de calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

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Délibération du 11 décembre 2023 – Ressources Humaines – Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale et Mutuelle Nationale Territoriale : Avenant à la convention de participation risque Prévoyance – garantie maintien de salaire.

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Délibération du 11 décembre 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) : Budget Assainissement

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Délibération du 11 décembre 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercicee précédent : Budget commune

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