Conseil Municipal du 26 janvier 2026 – Ressources humaines : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche : avenant à la convention prévoyance garantie maintien de salaire avec la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT).

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Conseil Municipal du 26 janvier 2026 – Ressources humaines : Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche : convention de gestion assurance des risques statutaires

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Continuer la lectureConseil Municipal du 26 janvier 2026 – Ressources humaines : Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche : convention de gestion assurance des risques statutaires

Conseil Municipal du 26 janvier 2026 – Budget commune : autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédetn) – retrait de la délibération du 8 décembre 2025

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Continuer la lectureConseil Municipal du 26 janvier 2026 – Budget commune : autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédetn) – retrait de la délibération du 8 décembre 2025