Délibération du 18 juillet 2022 (Protection fonctionnelle)

• Auteur/autrice de la publication :Mairie
• Publication publiée :12 juillet 2023
• Post category:
• Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 18 juillet 2022 (Protection fonctionnelle)

Délibération du 18 juillet 2022 (Budget assainissement admission en non valeur)

• Auteur/autrice de la publication :Mairie
• Publication publiée :12 juillet 2023
• Post category:
• Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 18 juillet 2022 (Budget assainissement admission en non valeur)

Délibération du 18 juillet 2022 (Budget commune décision modificative n°2)

• Auteur/autrice de la publication :Mairie
• Publication publiée :12 juillet 2023
• Post category:
• Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 18 juillet 2022 (Budget commune décision modificative n°2)

Délibération du 18 juillet 2022 (Budget commune décision modificative n°1)

• Auteur/autrice de la publication :Mairie
• Publication publiée :12 juillet 2023
• Post category:
• Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 18 juillet 2022 (Budget commune décision modificative n°1)

Délibération du 18 juillet 2022 (Restauration marges alluviales Saulce et gouvernement demande avis DREAL)

• Auteur/autrice de la publication :Mairie
• Publication publiée :12 juillet 2023
• Post category:
• Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 18 juillet 2022 (Restauration marges alluviales Saulce et gouvernement demande avis DREAL)

Délibération du 18 juillet 2022 (Demande de subvention département travaux voirie)

• Auteur/autrice de la publication :Mairie
• Publication publiée :12 juillet 2023
• Post category:
• Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 18 juillet 2022 (Demande de subvention département travaux voirie)

Délibération du 04 juillet 2022 (Vente bâtiment AM 210)

• Auteur/autrice de la publication :Mairie
• Publication publiée :12 juillet 2023
• Post category:
• Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 04 juillet 2022 (Vente bâtiment AM 210)

Délibération du 04 juillet 2022 (Acquisition parcelles AM 362 et 363)

• Auteur/autrice de la publication :Mairie
• Publication publiée :12 juillet 2023
• Post category:
• Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 04 juillet 2022 (Acquisition parcelles AM 362 et 363)

Délibération du 04 juillet 2022 (Subvention départementale soutien à l’investissement local)

• Auteur/autrice de la publication :Mairie
• Publication publiée :12 juillet 2023
• Post category:
• Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 04 juillet 2022 (Subvention départementale soutien à l’investissement local)

Délibération du 04 juillet 2022 (Aménagement interface subvention région)

• Auteur/autrice de la publication :Mairie
• Publication publiée :12 juillet 2023
• Post category:
• Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 04 juillet 2022 (Aménagement interface subvention région)