Délibération du conseil municipal du 17 mars 2025 : CNR : convention d’occupation du domaine public concédé au profit de la commune. Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 17 mars 2025 : CNR : convention d’occupation du domaine public concédé au profit de la commune.
Annexe à la délibération du CM du 17 mars 2025 : Achat de terrain Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureAnnexe à la délibération du CM du 17 mars 2025 : Achat de terrain
Délibération du conseil municipal du 17 mars 2025 : Achat de terrain Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 août 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du conseil municipal du 17 mars 2025 : Achat de terrain
Délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2025 – mise à jour du tableau des effectifs Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :12 mai 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du Conseil Municipal du 14 avril 2025 – mise à jour du tableau des effectifs
Délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2025 – Bail emphytéotique entre la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron, ADIS et la Commune de BAIX pour la constitution de servitudes Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :12 mai 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du Conseil Municipal du 14 avril 2025 – Bail emphytéotique entre la communauté de communes Ardèche Rhône Coiron, ADIS et la Commune de BAIX pour la constitution de servitudes
Délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2025 – Budget assainissement : Budget primitif – exercice 2025 Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :12 mai 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du Conseil Municipal du 14 avril 2025 – Budget assainissement : Budget primitif – exercice 2025
Délibération du Conseil Municipal du 14 avril 2025 – Budget commune : budget primitif exercice 2025 Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :12 mai 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du Conseil Municipal du 14 avril 2025 – Budget commune : budget primitif exercice 2025
Délibération du Conseil Municipal du 14 mars 2025 – Budget assainissement M49 Approbation du compte financier unique 2024 Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :12 mai 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du Conseil Municipal du 14 mars 2025 – Budget assainissement M49 Approbation du compte financier unique 2024
Délibération du Conseil Municipal du 17 mars 2025- Budget commune M14 approbation du compte financier unique 2024 Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :12 mai 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du Conseil Municipal du 17 mars 2025- Budget commune M14 approbation du compte financier unique 2024
Conseil Municipal du 14 avril 2025 – Délibération : détermination Taux des Taxes Locales Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :25 avril 2025 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureConseil Municipal du 14 avril 2025 – Délibération : détermination Taux des Taxes Locales
