Délibération du Conseil Municipal du 18 novembre 2024 : 6 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche et Mutuelle Nationale Territoriale : avenant à la convention de participation risque prévoyance – garantie maintien de salaire

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Conseil Municipal du 18 novembre 2024 – Délibération Communautés de communes Ardèche Rhône Coiron : avenant au protocole d’accord tripartite dans le cadre de l’opération RHI-THIRORI

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Conseil Municipal du 23 septembre 2024 – Délibération 6-3 Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron : conventions d’occupation temporaire avec la Société Ardèche Rhône Coiron Energies Renouvelables

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Conseil Municipal du 23 septembre 2024 – Délibération 6-1 Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron : Avenant au protocole d’accord tripartite dans le cadre de l’opération RHI THIRORI

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