Conseil Municipal du 17 mars 2025 – Délibération : 7 – Création d’emplois non permanents en application de l’article L.332-23.1 du code général de la Fonction Publique

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Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 5.2 : Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron : Révision individualisée des attributions de compensation pour deux communes à compter de 2025

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Conseil Municipal du 09 décembre 2024 : Délibération 4.2 Budget assainissement : autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).

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