Délibérations – Page 5 – Mairie de Baix

Conseil Municipal du 18 mars 2024 – Délibération 2.1 Budget assainissement M 49 : approbation du compte de gestion 2023

Auteur/autrice de la publication :Mairie
Publication publiée :17 mai 2024
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Conseil Municipal du 18 mars 2024 – Délibération 1.3 Budget commune M 57 : affectation des résultats

Auteur/autrice de la publication :Mairie
Publication publiée :17 mai 2024
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Conseil Municipal du 18 mars 2024 – délibération 1.2 Budget commune M14 : adoption du compte administratif 2023

Auteur/autrice de la publication :Mairie
Publication publiée :17 mai 2024
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Délibération du conseil municipal du 18 mars 2024 : 1.1. Budget commune M14 : approbation du compte de gestion 2023

Auteur/autrice de la publication :Mairie
Publication publiée :17 mai 2024
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Délibération du 18 mars 2024 – Mise en tourisme des quais du Rhône Nord et Sud et aménagement de la Viarhôna dans la traversée de BAIX – phase 2 : attribution des lots

Auteur/autrice de la publication :Mairie
Publication publiée :26 mars 2024
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Délibération du conseil municipal du 15 janvier 2024 – Remboursement réservation de salles

Auteur/autrice de la publication :Mairie
Publication publiée :23 janvier 2024
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Délibération du conseil municipal – Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron : adhésion au groupement de commandes pour la téléphonie mobile

Auteur/autrice de la publication :Mairie
Publication publiée :19 janvier 2024
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Délibération du conseil municipal du 15 janvier 2024 – Mise à disposition d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI)

Auteur/autrice de la publication :Mairie
Publication publiée :19 janvier 2024
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Délibération du conseil municipal du 15 janvier 2024 – Budget assainissement : tarif assainissement

Auteur/autrice de la publication :Mairie
Publication publiée :18 janvier 2024
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Délibération du 11 décembre 2023 – Temps et cycles de travail.

Auteur/autrice de la publication :Mairie
Publication publiée :22 décembre 2023
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