Conseil Municipal du 25 septembre 2023 Délibération convention fonctionnement réseau des bibliothèques

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• Publication publiée :17 octobre 2023
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Conseil Municipal du 25 septembre 2023 – Annexe convention fonctionnement réseau bibliothèques

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• Publication publiée :17 octobre 2023
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Conseil Municipal du 25 septembre 2023 Délibération tarif salle de réunion CNFPT

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Délibérations Conseil Municipal du 25 septembre 2023 Régularisation cadastrale

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Délibération Droit de préemption urbain

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Délibération du 15 Mai 2023 (Urbanisme: Obligation de dépôt du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal)

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• Publication publiée :27 juillet 2023
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Délibération du 15 Mai 2023 (Taxe d’aménagement)

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• Publication publiée :27 juillet 2023
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Délibération du 15 Mai 2023 (Subvention Collège Alex Mezenc de Le Pouzin)

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• Publication publiée :27 juillet 2023
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Délibération du 15 Mai 2023 (Subvention collège Albert Mercoyrol de Cruas)

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• Publication publiée :27 juillet 2023
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Délibération du 15 Mai 2023 (Rentrée scolaire 2023/2024 :tarifs et règlements des services périscolaires)

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• Publication publiée :27 juillet 2023
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