Délibération du 11 décembre 2023 : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale : Convention de calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

  • Auteur/autrice de la publication :
  • Post category:
  • Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 11 décembre 2023 : Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale : Convention de calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi (ARE).

Délibération du 11 décembre 2023 – Ressources Humaines – Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale et Mutuelle Nationale Territoriale : Avenant à la convention de participation risque Prévoyance – garantie maintien de salaire.

  • Auteur/autrice de la publication :
  • Post category:
  • Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 11 décembre 2023 – Ressources Humaines – Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale et Mutuelle Nationale Territoriale : Avenant à la convention de participation risque Prévoyance – garantie maintien de salaire.

Délibération du 11 décembre 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) : Budget Assainissement

  • Auteur/autrice de la publication :
  • Post category:
  • Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 11 décembre 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) : Budget Assainissement

Délibération du 11 décembre 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercicee précédent : Budget commune

  • Auteur/autrice de la publication :
  • Post category:
  • Commentaires de la publication :0 commentaire

Continuer la lectureDélibération du 11 décembre 2023 – Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercicee précédent : Budget commune