Délibérations Conseil Municipal du 25 septembre 2023 Régularisation cadastrale Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :17 octobre 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibérations Conseil Municipal du 25 septembre 2023 Régularisation cadastrale
Délibération Droit de préemption urbain Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :14 septembre 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération Droit de préemption urbain
Délibération du 15 Mai 2023 (Urbanisme: Obligation de dépôt du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal) Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 juillet 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 15 Mai 2023 (Urbanisme: Obligation de dépôt du permis de démolir sur l’ensemble du territoire communal)
Délibération du 15 Mai 2023 (Taxe d’aménagement) Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 juillet 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 15 Mai 2023 (Taxe d’aménagement)
Délibération du 15 Mai 2023 (Subvention Collège Alex Mezenc de Le Pouzin) Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 juillet 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 15 Mai 2023 (Subvention Collège Alex Mezenc de Le Pouzin)
Délibération du 15 Mai 2023 (Subvention collège Albert Mercoyrol de Cruas) Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 juillet 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 15 Mai 2023 (Subvention collège Albert Mercoyrol de Cruas)
Délibération du 15 Mai 2023 (Rentrée scolaire 2023/2024 :tarifs et règlements des services périscolaires) Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 juillet 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 15 Mai 2023 (Rentrée scolaire 2023/2024 :tarifs et règlements des services périscolaires)
Délibération du 15 Mai 2023 (Avenant à la convention de mandat de gestion avec Ardèche Habitat) Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 juillet 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 15 Mai 2023 (Avenant à la convention de mandat de gestion avec Ardèche Habitat)
Délibération du 15 Mai 2023 (CAUE) Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :27 juillet 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 15 Mai 2023 (CAUE)
Délibération du 12 Avril 2023 (CDG 07 avenant convention ARE) Auteur/autrice de la publication :Mairie Publication publiée :26 juillet 2023 Post category: Commentaires de la publication :0 commentaire Continuer la lectureDélibération du 12 Avril 2023 (CDG 07 avenant convention ARE)
